Logo FORM+

MENTIONS LÉGALES

Informatique et Libertés

Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web "www.formplus.nc " ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

L'utilisateur est notamment informé que conformément à l'article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à FORM+, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.

L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Il peut, à tout moment, demander à exercer ce droit soit en nous contactant via le formulaire de contact, soit en nous adressant un courrier à l'adresse suivante : FORM+ - 33 bis rue de l'Alma 98800 NOUMEA.

L'utilisateur dispose également d'un droit d'opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu'un droit d'opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

Cookies

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l'adresse suivante : www.cnil.fr.

L'utilisateur dispose de l'ensemble des droits susvisés s'agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

Les utilisateurs du site Internet www.formplus.nc sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de FORM+.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de FORM+ est interdite.

Toute reproduction totale ou partielle des marques ou des logos de FORM+ et de ses partenaires effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de FORM+ est prohibée.

FORM+ ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau.

Contenu du site

Le contenu du site et les plannings de cours sont des informations non contractuelles, susceptibles de modifications sans préavis.



SARL ALMAGYM - Capital : 1000000 xpf - 33 bis rue de l'Alma 98800 NOUMEA - R.C.S. NOUMEA 2003 B 699 090 (2003 B 308) - RIDET : 0699 090.001